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Malgré les droits détenus par des tiers dans des éléments incorporés ou dans des logiciels, le Site Web est une compilation originale de travaux indépendants et sa conception, graphique et visuelle, incluant le contenu, les données, le code source ou autre matériel est exclusif à Danone Canada Inc. et/ou Danone Gervais Inc. (ci-après "Danone").

Par la présente, Danone autorise quiconque à visionner et à copier les documents relatifs au World Wide Web de Danone aux conditions suivantes :

  • Les documents doivent être strictement utilisés à titre d'information.
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Tout produit, processus ou technologie décrit dans les documents de Danone est susceptible de droits d'auteur, d'avis de propriété et d'information de droits d'auteur relativement à ce document en particulier.

License

Tout produit, processus ou technologie décrit dans les documents du World Wide Web de Danone est susceptible d'autres droits de propriété intellectuelle réservés par Danone ou par une tierce partie selon le cas. Rien ci-inclus ne doit être interprété comme conférant par implication une licence ou des droits relativement aux brevets ou aux marques de commerce de Danone ou de toute autre partie. Par contre, tel que mentionné ci-haut, rien contenu dans ce document ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit aux droits d'auteur de Danone ou de toute autre partie.

Pas de limite garantie ou de responsabilité

Les informations fournies par le biais du serveur World Wide Web de Danone le sont "tel quel", sans aucune garantie, expresse ou implicite, incluant, mais non limité, aux garanties implicites commerciales, à propos d'une situation particulière, ou de non-violation.

Marques de Commerce de Danone

DELISLE, DELISLE & DESSIN, DELISLE & DESSIN, DELISLE & JUDE DELISLE & DESSIN, DELISLE BRASSÉ FRUITS, DELISLE BRASSÉ FRUITS ET DESSIN, DELISLE DÉLICE DE VRAIS FRUITS & DESSIN, DELISLE DES IDÉES FRAÎCHES, DELISLE FOR FRESH IDEAS, DELISLE FRUIT FIBRE & DESSIN, DELISLE FRUIT FIBRE YOGOURT & DESSIN, DELISLE FRUIT FIBRE YOGOURT & DESSIN, DELISLE REAL FRUIT DELIGHT & DESIGN, DELISLE STIRRED FRUIT, DELISLE STIRRED FRUIT & DESSIN, DESSIN D'UNE FERME, DESSIN DE FERMES, ECONOPAK, PROTINA, SILHOUETTE, SILHOUETTE, SILHOUETTE & DESSIN, SILHOUETTE (& DESSIN) et SILHOUETTE DESSIN sont des marques de commerce enregistrées de Danone Inc.

ACTICALCIO, ACTIMEL, ACTIMEL, ACTIVIA, BYO, CH. GERVAIS DESIGN, DANIMALS, DANINO, DANIO, DANNON, DANNY, DANNY-YO, DANO SHAKE, DANONE, DANONE (& DESSIN), DANONE AIDONS LES ENFANTS À GRANDIR, DANONE FRESH FLAVOURS, DANONE HELPING OUR CHILDREN TO GROW, DANONE LOGO EAU (DESSIN), DANONE QUARK PASSION, DANONE QUARK PASSION (& DESSIN), DANONINO, DANONINO (DESSIN), DANY, ÊTRE CHAQUE JOUR MIEUX, FRENCH DELIGHT, GERVAIS, JOCKEY, NO ARTIFICIAL ANYTHING, PETIT DANONE & DESSIN, PETIT DANONE (& DESSIN), PETIT DANONE (& DESSIN), PETIT DANONE COUR (DESSIN), PETIT DANONE OPERCULE (& DESSIN), PETIT DANONE TRICOLORE (VERSION 1) DESSIN, PETIT DANONE TRICOLORE (VERSION 2) DESSIN, PETIT DANONE TRICOLORE (VERSION 3) DESSIN, PETIT DANONE TRICOLORE (VERSION 4) DESSIN, PETIT DANONE UNICOLORE (DESSIN), SEVEA sont des marques de commerce enregistrées de Gervais Danone SA utilisées sous licence par Danone Inc.

Tous les documents du World Wide Web de Danone peuvent inclure des irrégularités techniques ou des erreurs typographiques. Danone se réserve expressément le droit d'apporter des changements à ces documents à tout moment et ce, sans préavis.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Date d'entrée en vigueur: 1er janvier 2004

La Compagnie Danone Inc. ("Danone"), producteur canadien du yogourt de marque DANONE ainsi que d'autres produits laitiers, notamment que le yogourt SILHOUETTE et le fromage frais et le yogourt à boire PETIT DANONE , a mis en place une politique par souci de bien démontrer l'importance qu'elle accorde à la confidentialité et à la protection des renseignements personnels. Ce qui suit énonce ses pratiques de cueillette et d'utilisation de renseignements sur le site Web Danone, www.danone.com ("le site").

AVIS CONCERNANT LA CUEILLETTE DE RENSEIGNEMENTS

Ce site ne permet pas aux utilisateurs d'afficher sur le site leurs renseignements personnels non plus que des renseignements susceptibles de les identifier. Il ne fait que recueillir les renseignements personnels obtenus par l'envoi des messages d'utilisateurs du site, lesquels renseignements ne sont par la suite transférés à des tiers qu'à des fins de recherches en marketing, de service à la clientèle ainsi que de services Internet. Ce n'est que dans le but de répondre aux messages des consommateurs que Danone peut utiliser les renseignements obtenus par courrier électronique, qui sont stockés de façon sécuritaire dans une base de données prévue à cette fin. Danone ne procède à l'analyse de tout renseignement personnel envoyé par les consommateurs qu'à des fins de marketing ou de contrôle de qualité, mais ne loue, ne vend ni ne distribue ces renseignements qui seraient susceptibles d'identifier les individus à des tiers autres que les fins décrites ci-dessus.

De surcroît, Danone n'a mis en place aucun moyen technique pour recueillir quelque renseignement personnel concernant les utilisateurs de son site sauf ceux fournis de manière volontaire par l'envoi de message ou par suite d'une transaction en ligne découlant d'un sondage, de l'enregistrement ou de la participation à un concours. L'utilisateur en aucune circonstance n'a l'obligation d'envoyer un message, de participer à un sondage, ou un concours

Bien que le choix de ne pas participer à ces activités puisse avoir pour effet de limiter la possibilité de bénéficier de produits ou services spécifiques autrement disponibles sur ce site, cela n'empêchera en aucune circonstance l'utilisateur de commander des produits ou services de Danone par d'autres moyens et n'aura normalement pas d'impact sur la possibilité de profiter d'autres avantages disponibles sur le site Web, tel celui de naviguer ou de télécharger des renseignements par ailleurs accessibles au public. Si quelque utilisateur souhaite participer à des promotions de Danone sans pour autant divulguer quelques renseignements personnels sur ce site, il doit alors contacter la personne dont le nom apparaît à la fin de cette politique.

COOKIES

Cependant le site www.danone.com utilise une technologie de prélèvement de données ("cookies") pour recueillir et stocker des renseignements tels que : l'adresse et/ou le nom de domaine de chaque utilisateur, le type de navigateur, le système d'exploitation informatique (par exemple Windows ou Mac OS), ainsi que tout site s'y rapportant. Lorsque un utilisateur visite le site www.danone.com, le serveur envoie un "cookie" à son navigateur.

Un "cookie" (aussi appelé "témoin") est un élément d'information qui est transmis par le serveur du site au navigateur lorsque un internaute visite un site Web et qui peut être récupéré par ce serveur lors de visites subséquentes. L'information est stockée sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur et permet, entre autres, au site Web de différencier les visiteurs et d'analyser le trafic sur le site www.danone.com. La plupart des engins de recherche acceptent automatiquement les cookies, cependant si l'utilisateur désire s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies", il peut changer la configuration de son ordinateur. La technique variant selon les navigateurs (Internet explorer, Netscape, etc.), il serait préférable de consulter le menu "aide" du navigateur pour de plus amples renseignements.

CUEILLETTE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONCERNANT LES ENFANTS

Danone ne recueillera ni n'affichera quelque renseignement personnel sur des enfants ou des jeunes âgés de moins de dix-huit (18) ans sans le consentement de leur père, de leur mère ou de leur tuteur. De plus, Danone ne fournira à quiconque des renseignements obtenus d'enfants qui seraient susceptibles de les identifier, ceci sans égard à la source ni au but recherché. Lorsqu'un enfant fournit des renseignements sur le site Web de Danone, le parent ou le tuteur de l'enfant reçoit un message l'avertissant de l'enregistrement de l'enfant. Cet avertissement est accompagné d'instructions permettant au parent ou tuteur, s'il le désire, d'effacer l'enregistrement de l'enfant. Bien que les enfants aient le droit de participer aux concours, lorsqu'ils gagnent, l'avis ainsi que les prix sont envoyés au parent ou tuteur identifié lors du processus d'enregistrement initial. Aucun renseignement personnel obtenu d'enfants n'est utilisé à des fins de marketing ou de promotion, à l'interne comme à l'externe. Danone encourage les parents et les tuteurs à naviguer avec leurs enfants et à participer aux activités interactives offertes sur le site.

CHANGEMENT DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Les visiteurs du site de Danone ne sont pas obligés de fournir des renseignements personnels, sauf s'ils désirent que de l'information leur soit transmise. Les visiteurs ayant envoyé des messages peuvent demander la modification de leurs renseignements personnels. Afin d'obtenir la révision des renseignements personnels recueillis sur un utilisateur, veuillez cliquer ici pour envoyer un message à Danone sous la rubrique "Contactez-nous". Les visiteurs qui souhaitent modifier ou mettre à jour les renseignements personnels peuvent le faire en envoyant un message indiquant les changements qui doivent être apportés à l'adresse suivante danone@casupport.com.

SÉCURITÉ

L'agence d'hébergement du site a mis en place des systèmes de sécurité commercialement acceptables, notamment des coupe-feu protégeant l'accès aux renseignements, des mesures physiques (classeurs verrouillés, accès aux bureaux limité), des mesures organisationnelles (contrôles sécuritaires opérés sur la base de la "connaissance obligatoire") de même que des mesures techniques (utilisation de mots de passe et codage). Danone forme et informe régulièrement ses employés de l'importance de préserver la vie privée, la confidentialité ainsi que de la sécurité entourant les renseignements personnels de ses clients.

CHANGEMENTS À LA POLITIQUE DE PROTECTION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

En naviguant sur le site, l'utilisateur consent expressément à ce que des renseignements, tels que ceux énumérés ci-dessus, soient recueillis et utilisés aux fins susdites à la cueillette et à l'utilisation de ces renseignements. Advenant que Danone décide de changer sa politique de protection des renseignements personnels, ces changements seront affichés sur cette page de manière à informer les visiteurs quant à la nature des renseignements recueillis par Danone, de la manière dont ils sont utilisés et enfin des circonstances dans lesquelles ils sont susceptibles d'être dévoilés.

POUR NOUS JOINDRE

Si vous avez quelque question au sujet du site, veuillez cliquer ici pour envoyer un message à Danone. Les individus qui souhaitent obtenir des renseignements ou déposer une plainte concernant un quelconque aspect relié à cette politique peuvent contacter le responsable principal de la protection des renseignements à l'adresse suivante :

Responsable de la politique de protection des renseignements personnels
100, rue de Lauzon
Boucherville (Québec)
J4B 1E6